Terres excavées : benchmark européen et élaboration d'une méthodologie française de gestion

Résumé : Les différents acteurs français de l'aménagement du territoire et du renouvellement urbain, qu'ils soient institutionnels ou privés, sont confrontés à la difficulté de gestion des terres excavées. Il est ainsi nécessaire de définir des règles et des méthodes visant à encadrer la réutilisation durable des terres dans des conditions garantissant la protection de la santé humaine et de l'environnement. Pour préciser ces règles et fournir aux différents acteurs un cadre commun et directement applicable, le Ministère du développement durable a missionné le BRGM et l'INERIS pour construire un guide méthodologique pour la valorisation des terres excavées en techniques routières et sur des projets d'aménagement. La réalisation de ce guide méthodologique s'appuie sur différents groupes de travail constitués d'un large panel d'acteurs du domaine (associations professionnelles, association de protection de l'environnement, aménageurs, avocats...). Les travaux associés à l'élaboration du guide porte sur la définition de valeurs seuils issues de la prise en compte du risque d'exposition des personnes et de la préservation de la qualité des eaux souterraines. L'élaboration du guide intègre un bench-marking avec les travaux similaires dans les autres pays européens et notamment aux Pays-Bas (ce bench-marking est présenté dans le résumé : " retour d'expérience de la gestion des terres excavées dans les pays de l'Union européenne et notamment aux Pays-Bas et en Angleterre "). L'intervention portera sur : - La présentation du guide en l'état - La présentation des premiers résultats.